Ces documents traitent de différents aspects d'aménagement du territoire et d'urbanisme. Ils s'adressent principalement aux intervenants du domaine municipal, mais ils permettent aussi aux citoyens de mettre à jour l'information qui les intéresse plus particulièrement.
Rapports et enquêtes
- Rapport sur l’opportunité de modifier les territoires de la Communauté métropolitaine de Montréal et de la Communauté métropolitaine de Québec (PDF 1.84 Mo)
- Rapport du groupe de travail sur la gestion des cours d'eau municipaux (PDF 605 Ko)
- Le cadre écologique de référence et la révision des schémas d'aménagement (PDF 881 Ko)
Enquête sur l’utilisation des règlements d’urbanisme prévus à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme
- Rapport de recherche découlant de l’Enquête sur l’utilisation des règlements prévus à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (PDF 7.18 Mo)
- Rapport de recherche découlant de l'Enquête sur l’utilisation des règlements prévus à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme – Sommaire (PDF 3.61 Mo)
- Enquête sur l’utilisation des règlements prévus à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (revue Urbanité, hiver 2019, p. 40) (PDF 150 Ko)
- Perspectives quantitatives découlant de l’Enquête sur l’utilisation des règlements d’urbanisme prévus à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (PDF 5.82 Mo)
Guides en aménagement du territoire et en urbanisme
- Guide de bonnes pratiques : L’agriculture urbaine (PDF 3.22 Mo)
- Pour des milieux de vie durables (PDF 2.12 Mo)
- L'urbanisme durable - Enjeux, pratiques et outils d'intervention (PDF 4.94 Mo)
- L’aménagement et l’écomobilité (PDF 10.64 Mo), version complèt
- La biodiversité et l'urbanisation (PDF 35 Mo)
- Consultez aussi le Sommaire (PDF 1.07 Mo)
- La vision stratégique du développement (PDF 2.54 Mo)
- Le bâtiment durable (PDF 2.73 Mo)
- La gestion durable des eaux de pluie (PDF 11.97 Mo), version complète
- La réduction des émissions de gaz à effet de serre et l'aménagement du territoire – Guide de bonnes pratiques (PDF 4.74 Mo)
- Consultez aussi Faits saillants et perspectives du guide (PDF 110 Ko)
- Mesures possibles de réduction des émissions de gaz à effet de serre par les municipalités (PDF 225 Ko)
- La contribution aux fins de parcs, de terrains de jeux et d’espaces naturels - Guide explicatif (PDF 3.66 Mo)
- La lutte aux ilots de chaleur urbains par l'aménagement des aires de stationnement (PDF 284 Ko)
- La vision stratégique du développement (PDF 2.54 Mo)
- Élaborer un plan d'adaptation aux changements climatiques - Guide destiné au milieu municipal québécois (PDF 6.06 Mo)
- Pouvoirs réglementaires des municipalités locales et régionales en regard de la problématique de la prolifération des cyanobactéries (PDF 131 Ko)
- Planification et gestion des lieux de villégiature (PDF 1.01 Mo)
- Guide sur les principes d’atténuation et de compensation des activités agricoles relativement aux installations de prélèvement d’eau
- La vision stratégique du développement culturel, économique, environnemental et social (PDF 196 Ko)
- L'aménagement et la sécurité dans les lieux publics (PDF 186 Mo)
- La municipalité régionale de comté - Compétences et responsabilités (PDF 1.05 Mo)
- La municipalité régionale de comté - Faits saillants (PDF 425 Ko)
Modification des documents de planification
- Manuel de procédure (PDF 6.23 Mo) - édition 1997. Procédures à suivre pour modifier un plan d'urbanisme, un règlement de zonage, de lotissement et de construction.
- Révision quinquennale du plan d'urbanisme et des règlements de zonage et de lotissement (PDF 77 Ko) - édition 1997 Complément au manuel de procédure.
- Modification du plan métropolitain d'aménagement et de développement (PDF 18.92 Ko)
- Modification du schéma d'une MRC sur le territoire d'une communauté métropolitaine (PDF 19.95 Ko)
- L'élaboration d'un programme de travail en vue de la révision des schémas d'aménagement (PDF 86 Ko)
- Le plan d'action (PDF 103 Ko)
- Détermination des contraintes de nature anthropique (PDF 136 Ko)
- Guide à l'intention des MRC : planification des transports et révision des schémas d'aménagement (PDF 1.36 Mo)
Comités consultatifs d’urbanisme – Feuillets d’information
- Comité consultatif d'urbanisme : Son rôle, ses tâches (PDF 1.96 Mo), feuillet no 1, octobre 1990.
- Comité consultatif d'urbanisme :Sa formation, son fonctionnement (PDF 1.85 Mo), feuillet no 2, octobre 1990.
- Comité consultatif d'urbanisme : Quelques conditions pour mettre son action en valeur (PDF 652 Ko), feuillet no 3, octobre 1991.
- Comité consultatif d'urbanisme : Les dérogations mineures (PDF 0.98 Mo), feuillet no 4, octobre 1991.
- Comité consultatif d'urbanisme : Les dérogations mineures (PDF 401 Ko), démarche d'évaluation des demandes, feuillet no 5, mars 1993.
- Comité consultatif d'urbanisme : Le règlement de zonage et le contrôle des usages (PDF 1.18 Mo), feuillet no 6, mars 1993.
- Comité consultatif d'urbanisme : Modification au règlement de zonage, démarche d'évaluation des demandes (PDF 894 Ko), feuillet no 7, mars 1993.
- Comité consultatif d'urbanisme : Le traitement des usages et constructions dérogatoires aux règlements d'urbanisme (PDF 1.87 Mo), feuillet no 8, juin 1998.
Participation citoyenne
- Rapport du groupe de travail : Pour un cadre de référence en matière d'urbanisme participatif (PDF 797 Ko)
- Rapport de l’Institut du Nouveau Monde : les comités consultatifs citoyens pour favoriser la participation à l’échelle municipale (PDF 1.57 Mo)
- Guide explicatif concernant la consultation publique sur un projet d'élevage porcin (PDF 538 Ko)
Dernière mise à jour : 7 février 2024
